Déposée le 27 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) UNISYS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNISYS FRANCE domicilié(e) La Palette Orange, Boulevard de l'Oise, 95015 GERGY-PONTOISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.
La marque A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA CARTE est expirée depuis le 27 juin 1999.
UNISYS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : F.S.A. , A LA CARTE
UNISYS FRANCE (S.A.) - La Palette Orange, Boulevard de l'Oise, 95015 GERGY-PONTOISE - France
LE CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Services de maintenance et réparation d'ordinateurs, de matériel périphérique d'ordinateurs, de matériel informatique, de machines à calculer et de tous appareils, instruments et ustensiles électroniques.Services de création de programmes et logiciels pour ordinateurs.Services de traitement de données par ordianteur.Services de location d'ordinateurs, de programmes, de logiciels, et matériel informatique.Services d'enseignement et d'éducation en matière d'informatique et de maintenance, services d'édition. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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